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Propriété intellectuelle

Utilisation du Logiciel

L'utilisation du Logiciel est très importante. Elle permet à notre Service de fonctionner dans les meilleures conditions possibles. C'est pourquoi DPD met un Logiciel spécialement développé pour DPD à la disposition du Client.

DPD octroie au Client le droit non exclusif, non transférable et révocable d'utiliser le Logiciel. Tous les droits de propriété intellectuelle liés au Logiciel restent la propriété de DPD ou de ses sociétés apparentées. Toute copie ou tout duplicata du Logiciel par le Client est interdit(e). Le matériel informatique prêté par DPD reste la propriété exclusive de DPD. Le Client est responsable de la bonne utilisation du Logiciel et de tout matériel informatique mis à disposition par DPD. DPD décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect causé par le Logiciel et/ou le matériel informatique, du fait de leur mauvaise utilisation éventuelle.

Logo

Le logo de DPD fait partie de la propriété intellectuelle de DPD.

Le logo de DPD est protégé par le droit des marques du Benelux et par l'OMPI (l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). Cela signifie que le Client ne peut pas utiliser le logo de DPD, dans son ensemble ou en partie, sous une forme modifiée, à des fins de communication externe (telle que des dépliants, des brochures ou des prospectus).

Le Client ne peut pas l'apposer sur son propre site internet, le publier autrement ou le reproduire. Une mauvaise utilisation ou une reproduction du logo de DPD sous quelque forme que ce soit constitue une violation de la propriété intellectuelle et est, par conséquent, passible d'une peine.

Widget

Le Widget, mis gratuitement à la disposition des clients (client du client) représente une exception à l'interdiction susmentionnée. DPD accorde une licence à ses clients. Cette licence ne dévalue pas la propriété intellectuelle exclusive de DPD et est limitée aux objectifs opérationnels du Widget.

Autre propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux droits d'auteur et autres textes, ouvrages, inventions, techniques, etc. qui sont créés par et au nom de DPD (dans le sens large) restent la propriété de DPD ou de toute tierce partie désignée par DPD.

DPD octroie à ses clients une licence d'utilisation du Widget, limitée à ses objectifs opérationnels prévus et qui ne dévalue pas les droits auxquels peut prétendre DPD en vertu de la présente politique de Propriété intellectuelle et de la Clause de non-responsabilité.