Mentions légales & Copyright

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Utilisation du Logiciel

L’utilisation du Logiciel est très importante ; elle aide notre Service à fonctionner aussi bien que possible. C’est pourquoi DPD met à la disposition du client un logiciel spécialement développé pour DPD.

Si le Client utilise le Logiciel, DPD accorde un droit non exclusif, non transférable et révocable d’utilisation du Logiciel. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Logiciel demeurent la propriété de DPD ou de ses sociétés associées. Le Client ne peut pas faire de copies du Logiciel ou dupliquer le Logiciel. Le matériel prêté par DPD reste la propriété exclusive de DPD. Le Client est responsable de l’utilisation correcte du Logiciel et de tout matériel mis à disposition par DPD. DPD n’est pas responsable des dommages directs ou indirects causés par le Logiciel et/ou le matériel résultant d’une éventuelle utilisation incorrecte de ces éléments.

  • Logo

Le logo DPD fait partie de la propriété intellectuelle de DPD. Le logo DPD est protégé par le droit des marques Benelux et par le Wipo (World Intellectual Property Organization).  Cela signifie que le Client ne peut pas utiliser le logo DPD sous une forme modifiée, en tout ou en partie, dans une communication externe (comme des dépliants, brochures ou dépliants). Le Client ne peut pas le placer sur son propre site Internet, le rendre public sous une autre forme ou le dupliquer. L’utilisation incorrecte ou la reproduction du logo DPD sous quelque forme que ce soit constitue une violation de la propriété intellectuelle et est donc passible de sanctions.

  • Widget

Une exception à l’interdiction susmentionnée est le Widget, qui est mis gratuitement à la disposition des consommateurs (client du client). DPD accorde une licence à ses clients ; cette licence ne dévalue pas la propriété intellectuelle exclusive de DPD et elle est limitée aux objectifs opérationnels du Widget.

  • Autres droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux droits d’auteur et autres textes, œuvres, inventions, techniques, etc. qui sont créés par ou sur ordre de DPD (au sens large du terme) restent la propriété de DPD ou d’un tiers désigné par DPD. Pour ce Widget, DPD accorde à ses clients une licence d’utilisation, limitée à ses objectifs opérationnels et sans dévaluer les droits de DPD dans le cadre de sa Propriété Intellectuelle et son Exclusion.


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